RESPONSABLE DE PUBLICATION
Franck Planet Paysage,
10 chemin du Pivolet, 69630, Chaponost
E-mail : contact[at]fpp-lyon.com
EDITEUR DU SITE
Franck Planet Paysage,
10 chemin du Pivolet, 69630, Chaponost
E-mail : contact[at]fpp-lyon.com
SASU au capital de 1 800 €,
RCS Lyon B 804 182 509
HÉBERGEUR
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site de Franck Planet Paysage est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents pouvant être téléchargés. Les textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, ainsi que tous ce qui compose le présent site et le site en lui-même ne peuvent pas être reproduits ou représentés sans l’accord en amont de la société Franck Planet paysage. Et cela conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne ne respectant pas cette obligation pourra être poursuivie en contrefaçon.
Enfin, la reproduction du logo FPP associé ou non au nom de la société est strictement interdit sans accord préalable de l’entreprise.
DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Les données recueillies dans le formulaire de contact ne font pas l’objet d’un traitement informatique automatisé et ne sont pas transmises à des tiers. Ces informations sont destinées à l’usage exclusif de Franck Planet Paysage.
COOKIES
Nous utilisons des cookies pour le bon fonctionnement du site et nous ne stockons pas de données personnelles.
Les applications intégrées au site pour notre usage interne exclusivement :
Google Analytics
Crisp
